
Mentions légales
Quelques informations complémentaires
concernant Cap & Sens

Informations légales
Hébergement
Nom du site : capetsens.com
Propriétaire : [Nom de l’entreprise]
Adresse : [Votre adresse]
SIRET : [Votre numéro SIRET]
Contact : [Adresse e-mail de contact]
Le site [Nom du site] est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse : [Votre adresse e-mail].
Cookies
Le site [Nom du site] peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences relatives aux cookies dans les paramètres de votre navigateur.
Responsabilité
L’éditeur du site [Nom du site] ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site [Nom du site] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Ville du tribunal compétent]. Dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour]